Le tour de France du développement durable

http://www.planete-terra.fr/article652.html

Manif de femmes sans papier – 5 juin 2008

Le gouvernement et les 35h : réactions

PARIS (Reuters) – Si le président Nicolas Sarkozy a promis de maintenir la durée légale du travail à 35 heures par semaine, le gouvernement vide celle-ci de sa substance dans un avant-projet de loi sur la démocratie sociale.

Les syndicats crient à la déclaration de guerre et le président du groupe socialiste à l’Assemblée nationale, Jean-Marc Ayrault a accusé le chef de l’Etat de mensonge.

Le projet de loi, qui doit encore faire l’objet de consultations jeudi et vendredi avec les partenaires sociaux, sera présenté en Conseil des ministres le 11 ou le 18 juin pour examen en première lecture au Parlement avec le 14 juillet.

Ce texte, transmis mardi soir aux partenaires sociaux par le ministre du Travail Xavier Bertrand et rendu public mercredi, reprend certes pour l’essentiel les propositions des partenaires sociaux en matière de représentativité syndicale.

Mais il va bien au-delà pour le volet temps de travail, qui ne faisait l’objet que d’un article de deux paragraphes dans la “position commune” adoptée en avril par le Medef et la CGPME du côté patronal, la CGT et la CFDT du côté syndical.

Ces derniers n’évoquent que la possibilité de fixer par des accords d’entreprise, à “titre expérimental”, les modalités de dépassement des contingents d’heures supplémentaires.

Ils spécifient que ces accords doivent être conclus avec des organisations syndicales ayant recueilli la majorité absolue des voix aux élections des représentants du personnel.

Le projet gouvernemental, qui consacre à ce volet cinq longs articles sur 19, renvoie à la négociation d’entreprise ou, à défaut, à des accords de branche, non seulement les modalités de dépassement du contingent d’heures supplémentaires mais aussi la fixation de ce contingent et le repos compensateur octroyé pour les heures travaillées au-delà de ce contingent.

Selon ce texte, il suffira pour que ces accords soient valides qu’ils soient signés par des organisations syndicales ayant recueilli au moins 30% des suffrages aux élections des représentants du personnel, à condition que les organisations opposées à ces accords n’aient pas recueilli la majorité des suffrages lors des mêmes élections.

A défaut d’un accord collectif, un décret déterminera le contingent annuel et le repos compensateur, précise l’article 15 du projet gouvernemental.

Celui-ci étend d’autre part à tout salarié la possibilité de fixer la durée de travail sous la forme de forfaits en heures sur la semaine, le mois ou l’année, ou de forfaits en jours.

“SORTIR DU CARCAN” DES 35 HEURES

Pour les forfaits en heures sur la semaine ou le mois, des conventions individuelles pourront être conclues sans accord collectif préalable. La conclusion de forfaits en heures ou en jours sur l’année devra être prévue par un accord collectif d’entreprise ou, à défaut, par un accord de branche.

Dans ce cas, l’accord collectif fixera la durée annuelle du travail, dans la limite de 218 jours, et le nombre maximal de jours travaillés au-delà. Pour ces “jours supplémentaires”, la majoration de la rémunération ne pourra être inférieure à 10% et devra être négociée entre le salarié et l’employeur.

Le projet gouvernemental prévoit par ailleurs que la durée du travail pourra être répartie sur tout ou partie de l’année par un accord d’entreprise ou, à défaut, de branche, qui devra notamment prévoir des délais de préavis et un seuil de prise en compte des heures supplémentaires.

“Nous avions prévenu les partenaires sociaux que nous irions plus loin (que leur position commune) (…) Nous l’assumons pleinement”, a expliqué aux Echos le ministre du Travail Xavier Bertrand, qui reproche aux partenaires sociaux de ne pas avoir “voulu réellement se saisir” de la question du temps de travail.

Il estime que les “nouvelles souplesses” introduite par le projet gouvernemental permettront de “sortir définitivement du carcan imposé par les 35 heures”.

Pour le secrétaire général de la CFDT, François Chérèque, “le gouvernement choisit de s’affronter à la CFDT et la CGT”.

“C’est un affront ou un défi, en tout cas une provocation”, estime le responsable syndical dans un entretien publié mercredi sur le site internet du quotidien Le Monde, jugeant que “l’élargissement de la mobilisation sur les retraites à la question du temps de travail est clairement posée”.

Avant même que l’avant-projet de loi ne soit public, il avait qualifié lundi avec le secrétaire général de la CGT, Bernard Thibault, d’”inacceptable” les “velléités” du gouvernement de faire adopter “en catimini” des mesures de déréglementation du temps de travail.

Dans une déclaration commune, ils avaient mis en garde Nicolas Sarkozy contre les conséquences d’un tel choix.

L’Union syndicale Solidaires a brandi mercredi la menace d’un conflit majeur.

De son côté, la présidente du Medef, Laurence Parisot, tout en réaffirmant sa position en faveur d’un abandon de la durée légale du travail, a souhaité mercredi sur LCI que les termes de l’accord conclu avec les syndicats soient respectés.

“Le président de la République a menti” en disant qu’il ne toucherait pas à la durée légale du travail, a pour sa part déclaré Jean-Marc Ayrault, le président du groupe socialiste à l’Assemblée.

Source : Reuters

Message de notre secrétaire de section concernant le vote du 29 et la future AG

Bonsoir à tous,

Pour faire le point sur le vote de la déclaration de principes et la modification des statuts du PS de ce jeudi (le 29 mai). Il aura lieu de 19h30 à 22h30 à l’ENS (45 rue d’ULM).

Les textes sont sur notre forum dans la rubrique actualité du PS :

http://sorbonne.les-forums.com/forum/28/actualite-du-ps.html

Petit rappel sur les modalités du vote:

- pensez à vous munir d’une pièce d’identité
- la carte du PS n’est pas indispensable pour voter : il suffit d’être inscrit sur nos listes d’émargement fournies par la fédé.

- il faut être à jour de cotisation, mais les retardataires peuvent se mettre à jour le soir-même.

- Pas de procurations

Concernant l’AG de section je vous propose qu’elle ait lieu de 19h à 20 h nous n’y aborderons que les question relatives à notre contribution thématique pour le congrès. nous pouvons nous retrver comme d’habitude au 12 place du panthéon à 19h donc .

Mobilisation du 27 mai : négocier l’avenir de la recherche

Communiqué d’Yves DURAND,
Secrétaire national à la Recherche et à l’Enseignement supérieur
et d’Alain CLAEYS, Responsable national à la Recherche

Recherche : mobilisation du 27 mai
Toutes les organisations syndicales ont appelé la communauté scientifique et universitaire à la journée de mobilisation nationale du mardi 27 mai en réponse aux décisions annoncées et à la méthode unilatérale utilisée par la Ministre de la Recherche Valérie Pécresse.
Le Parti socialiste apporte son soutien à cette mobilisation engagée par les personnels de recherche qui font preuve de beaucoup de responsabilité. Il salue, leur volonté de dialogue et de négociation dans la mise en place de la future organisation de la Recherche.
Les socialistes demandent l’ouverture d’une vraie négociation avec les pouvoirs publics. Ils rappellent leur attachement, aux principes d’une politique de la Recherche, fondée sur :
- le respect de l’autonomie du champ scientifique par rapport au politique.
- le rôle éminent de la recherche fondamentale pour avancer sur les grands enjeux stratégiques sociétaux et sociaux.
- le renforcement significatif des financements de base, pluriannuels alloués aux laboratoires de recherche, au regard des financements sur projets à court-terme et immédiats.
- un CNRS, opérateur de recherche généraliste, pluridisciplinaire, garant de la recherche fondamentale, et partenaire des établissements d’enseignement supérieur. La volonté affichée de transformation du CNRS, après l’INSERM, en un ensemble d’instituts présente des risques évidents d’éclatement et surtout d’affaiblissement.
- l’objectif minimum de 3 % du PIB consacré à la recherche et à la formation supérieure.

Realpolitik…

Promenons-nous dans les bois : 8 candidats à la succession..

Selon rue 89 : huit socialistes en lisse pour la succession de François Hollande

http://www.rue89.com/2008/05/04/succession-de-hollande-huit-socialistes-pour-un-fauteuil

PS et UMP vont tenter de trouver un compromis sur les institutions

PARIS (Reuters) – Les dirigeants des groupes UMP et PS de l’Assemblée se rencontreront mardi au Palais-Bourbon pour une phase de dialogue en vue d’un éventuel compromis sur le projet de loi sur la réforme des institutions.”Le but de cette rencontre est d’essayer de trouver un compromis sur cette réforme, sachant que ni Jean-François Copé, ni Jean-Marc Ayrault ne sont d’accord sur ce texte en l’état”, a-t-on précisé à Reuters au groupe UMP.

“C’est une simple phase de dialogue. On verra ensuite. Nous présenterons nos propositions et nous évoquerons le report à l’automne de l’examen de cette réforme, après les sénatoriales”, a-t-on précisé au groupe socialiste, radical et citoyen (SRC).

Cette réunion aura lieu vers 17h00 et réunira les présidents et vice-présidents respectifs des deux groupes.

Le “patron” du groupe UMP, Jean-François Copé, sera accompagné de ses deux vice-présidents, Jean Leonetti et Bernard Deflesselles. Son homologue socialiste, Jean-Marc Ayrault, s’y rendra avec Arnaud Montebourg, Manuel Valls et Bernard Roman.

Dans Le Monde, daté du 3 mai, Arnaud Montebourg confirme que les socialistes ont décidé de “laisser une chance à la réussite de la négociation.”

“Les quelques jours de discussion dont nous disposons ne suffiront peut-être pas à rapprocher les points de vue. Mais nous sommes prêts à un compromis bipartisan. Ce qui suppose que chacun fasse un pas”, ajoute-t-il.

Les élections sénatoriales sont prévues le 28 septembre. Les socialistes demandent notamment une modification du mode de scrutin pour les élections à la haute assemblée.

NOMBREUSES AUDITIONS

Jean-François Copé avait lancé lundi dernier, dans le quotidien Le Parisien, un appel à son homologue socialiste pour lui demander de travailler “main dans la main” sur cette réforme. Il avait réitéré son appel le lendemain lors de son point de presse hebdomadaire.

Le projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République, qui a été présenté le 23 avril en conseil des ministres, devrait être débattu en séance publique par les députés à partir du mardi 20 mai.

L’opposition demande le report de l’examen de ce texte à l’automne. Mais Roger Karoutchi, le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, s’y est opposé mercredi tout en se disant ouvert à la discussion.

La commission des Lois de l’Assemblée a commencé mercredi sa série d’auditions ouvertes à la presse sur ce texte avec celle du garde des Sceaux Rachida Dati.

De nombreux juristes et hommes politiques, a-t-on appris vendredi, seront auditionnés la semaine prochaine par la commission des Lois que préside Jean-Luc Warsmann (UMP).

Ainsi, elle entendra lundi Jean-François Copé, François Bayrou, le président du Modem, Jean Gicquel et Pierre Avril, professeurs émérites à l’université de Paris I et II ou bien encore l’ancien député et ancien président du Conseil constitutionnel Pierre Mazeaud, vice-président du Comité de réflexion et de propositions sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République.

Mardi, outre le premier président de la Cour de cassation, Vincent Lamanda, elle auditionnera le député socialiste Jack Lang, lui aussi vice-président du Comité de réflexion, ou bien encore le communiste Jean-Claude Sandrier, président du groupe de la gauche démocrate et républicaine (GDR, PC et Verts) de l’Assemblée.

Enfin, la commission des Lois entendra mercredi, outre Jean-Marc Ayrault, Jean-Paul Delevoye, le médiateur de la République, le constitutionnaliste Guy Carcassonne, lui aussi membre du Comité de réflexion, ou bien encore Jean-Louis Nidal, procureur général près la Cour de cassation.

Emile Picy

Union pour la Méditerranée : Paris peine à convaincre les Etats arabes

Le projet de Nicolas Sarkozy d’”Union pour la Méditerranée” (UPM), qui doit être lancé le 13 juillet lors d’un sommet à Paris, risque de se heurter aux mêmes difficultés que le “processus de Barcelone” lancé par les Européens en 1995 en direction des pays de la rive sud : les tensions au Proche-Orient et la défiance des dirigeants arabes à l’égard d’Israël.
Certains chefs d’Etats arabes ont fait part de leurs réticences à participer à un sommet auquel doit être convié le premier ministre israélien, Ehoud Olmert, au moment où la situation continue de se dégrader à Gaza et où le processus de paix apparaît dans l’impasse.

Le dirigeant libyen Mouammar Kadhafi a fait savoir qu’il ne viendrait pas, expliquant qu’il lui serait impossible de s’asseoir à la même table qu’Ehoud Olmert. La participation du président algérien, Abdelaziz Bouteflika, n’est pas assurée : sans exclure de venir, il a indiqué que sa décision dépendrait de la situation au Proche-Orient.

La question de la présence du président de la Syrie, Bachar Al-Assad, reste ouverte. Viendra-t-il ? “Cela varie de jour en jour”, commente un responsable français. Le 30 décembre 2007, M. Sarkozy avait annoncé la suspension des contacts politiques à haut niveau avec le régime syrien, pour protester contre les blocages politiques au Liban. Cette décision, souligne-t-on à Paris, n’empêchera pas une invitation d’être adressée, mais M. Sarkozy évitera d’avoir un entretien bilatéral avec son homologue syrien en marge du sommet.

Des diplomates français constatent que l’image “pro-israélienne” de M. Sarkozy et de son ministre des affaires étrangères, Bernard Kouchner, complique la donne. Le président français doit effectuer une visite en Israël fin juin, deux semaines avant le sommet de l’Union pour la Méditerranée. Elle sera attentivement suivie par les dirigeants arabes, ainsi qu’une autre échéance : le 16 juin, dans une démarche appuyée par la France, l’UE devrait offrir un partenariat renforcé à Israël.

Pour convaincre les hésitants de venir au sommet méditerranéen, M. Sarkozy a demandé au président égyptien Hosni Moubarak (qu’il a reçu le 22 avril à l’Elysée) de jouer les médiateurs, notamment auprès du colonel Kadhafi. “Le président Moubarak a dit qu’il ferait tout pour que la rive sud soit représentée au plus haut niveau”, commente-t-on à l’Elysée.

Le président égyptien, auquel pourrait être offert la “coprésidence” de l’UPM, aux côtés de M. Sarkozy, a été particulièrement courtisé par Paris. De même que le président tunisien, Zine El-Abidine Ben Ali : les officiels français lui font miroiter la création, en Tunisie, d’un secrétariat de l’UPM (l’Allemagne est toutefois réticente). Le roi du Maroc, Mohammed VI, a cherché, de son côté, à obtenir des assurances avant de confirmer sa présence. Il voulait que rien ne puisse entraver l’obtention par son pays d’un “statut avancé” auprès de l’UE. La France a plaidé au sein de l’UE pour ce statut qui privilégie le Maroc.

“Le problème de la présence des chefs d’Etat arabes le 13 juillet dépend largement de celle d’Olmert”, commente un connaisseur du dossier à Paris. “On n’est pas dans la même configuration qu’en 1995, quand le processus de Barcelone était né des espoirs liés aux accords d’Oslo. Si la situation empire à Gaza, les négociations seront difficiles pour le sommet.”

Le 8 avril, lors d’une réunion à Bruxelles de hauts fonctionnaires du “processus de Barcelone”, les pays arabes ont insisté pour que les questions politiques et le processus de paix ne soient pas délaissés au sein de l’UPM. Les représentants français, ce jour-là, auraient préféré discuter de projets concrets, comme la dépollution de l’eau ou la création d’un espace universitaire méditerranéen.

Natalie Nougayrède (avec Philippe Ricard à Bruxelles)

Droits de l’homme: pas de leçon à donner à Tunis, dit Sarkozy

UNIS (Reuters) – Nicolas Sarkozy a déclaré ne pas avoir de leçon à donner à la Tunisie en matière des droits de l’homme et justifié la politique du président Zine el Abidine ben Ali contre le terrorisme et l’extrémisme religieux.
“Je ne vois pas au nom de quoi je me permettrais, dans un pays où je suis venu en ami et qui me reçoit en ami, de m’ériger en donneur de leçons”, a déclaré le président français dans un toast prononcé lors d’un dîner offert en son honneur à Tunis par son hôte tunisien.

Il a dit au contraire vouloir rendre hommage à la “lutte déterminée” de son homologue tunisien contre le terrorisme, “qui est le véritable ennemi de la démocratie”.

“Pour la France, la lutte contre le terrorisme engagée ici, c’est important”, a-t-il poursuivi. “Car qui peut croire que si demain, après-demain, un régime du type taliban s’installait dans un de vos pays au Nord de l’Afrique, l’Europe et la France pourraient considérer qu’elles sont en sécurité ? J’appelle chacun à réfléchir à cela.”

Des organisations de défense des droits de l’homme accusent le pouvoir tunisien d’attenter aux libertés fondamentales sous couvert de lutte contre le terrorisme et l’extrémisme islamique. Amnesty International et Human Rights Watch notamment font état de cas de mauvais traitements, voire de cas de torture.

Les défenseurs des droits de l’homme souhaitaient que Nicolas Sarkozy fasse pression sur le président tunisien à l’occasion de sa visite d’Etat et demande notamment la libération de prisonniers politiques.

Le président français les a pris à contre-pied en estimant au contraire que la Tunisie pouvait “se comparer sans rougir à tant d’autres pays”.

Il a salué l’héritage du défunt fondateur de la Tunisie moderne, Habib Bourguiba, notamment en matière de condition et de statut de la femme, et il a félicité son successeur, Zine el Abidine ben Ali, d’avoir “repris cet héritage et cette vision”.

SARKOZY DIT FAIRE CONFIANCE À BEN ALI

Le code du statut personnel mis en place par Habib Bourguiba dans les années 1950 “était en avance non seulement sur les pays de la région, mais aussi sur des pays européens où le principe d’égalité ne s’appliquait pas alors totalement à la femme”, a souligné le président français.

Il s’est également félicité de ce que la Tunisie se soit engagée “dans la promotion des droits universels et des libertés fondamentales en respectant (…) notamment un moratoire strict sur la peine capitale”.

Nicolas Sarkozy a fait valoir que la Tunisie pourrait rejoindre d’ici la fin de la prochaine décennies des pays européens comme la Grèce et le Portugal en termes de revenus.

“Aujourd’hui, l’espace des libertés progresse (en Tunisie)”, a-t-il ajouté. “Ces signaux, ces réformes s’inscrivent sur un chemin étroit et difficile mais essentiel, celui de la liberté et du respect des individus (…) Ce chemin, aucun pays ne peut prétendre l’avoir entièrement parcouru et personne ne peut se poser en censeur.”

Il a rappelé à ce propos que l’histoire récente de l’Europe n’était pas exempte de “tragédies abominables”.

“J’ai pleinement confiance dans votre volonté de vouloir continuer à élargir l’espace des libertés en Tunisie”, a-t-il ajouté à l’adresse de Zine el Abidine ben Ali.

L’Elysée laisse entendre que Nicolas Sarkozy s’est réservé la possibilité d’évoquer des dossiers individuels dans l’intimité de ses entretiens en tête-à-tête avec le président tunisien mais qu’il n’a pas l’intention d’en parler publiquement.

“On sait qu’avec la Tunisie, moins on en dit, plus on avance”, explique-t-on de source diplomatique française.

Alors que la France a signé lundi soir avec la Tunisie un accord-cadre de coopération dans le domaine de l’atome civil, Nicolas Sarkozy a, par ailleurs, de nouveau défendu sa diplomatie du nucléaire et sa volonté de permettre à des pays en voie de développement comme la Tunisie d’accéder à cette énergie.

“Grâce à (cette) énergie du futur, on aura le développement et la croissance et donc, on aura la misère qui reculera”, a-t-il dit. “C’est par le savoir et la croissance qu’on luttera contre les terroristes.”

Emmanuel Jarry